D2021-001 Acquisition d’un tracteur communal
D2021-002 Réfection de la dalle de l’éco-point
D2021-003 Travaux de canalisation du fossé et des eaux pluviales du village du Vaux
D2021-004 Cafés des Amis Vente parcelles A506 et A916
D2021-005 Acquisition du tracteur communal – Mise en place d’un marché à procédure adaptée
D2021-006 Acquisition d’un panneau Carte de Randonnée
D2021-007 Acquisition d’un PC portable
D2021-008 Projet du Parc Eolien Les Pouges
D2021-009 Forêt Communale – ONF programme d’actions pour 2021
D2021-011 Convention de fourrière Enlèvement et garde des animaux 2021
D 2021-012 – Convention de mise à disposition de personnel du Syndicat du Lac de Vassivière
D2021-014 Approbation du compte de gestion budget principal 2020
D2021-015 Approbation du compte de gestion budget eau et assainissement 2020
D2021-016 Approbation du compte administratif 2020 Budget principal
D2021-017 Approbation du compte administratif 2020 Budget eau et assainissementD2021-018 Vote des taux d’imposition 2021
D2021-018 Vote des taux d’imposition 2021
D2021-019 Vote des budgets 2021 principal et Eau-AssainissementD2021-020 Etude de devis pour la réfection du mur du cimetière et demande de subvention dans le cadre des CTD
D2021-021 Etude de devis pour le renouvellement du tracteur communal
D2021-022 Convention de gestion du contrat d’assurance statutaire du personnel avec le CDG87
D2021-023 Approbation convention de partenariat avec l’Escalier pour des ateliers numériques
D2021-025 Suppression de la régie de recettes photocopies
D2021-026 Suppression de la régie de recettes marché des producteurs de pays
D2021-027 Octroi des subventions accordées pour 2021
D2021-029 Bâtiment de stockage des copeaux
D2021-031 Soutien à la candidature au label RICE du PNR
D2021-032 Adoption de la motion de soutien par la FNCF
D2021-033 Révision et actualisation de la convention pour l’achat d’eau par la commune de Sussac
D2021-035 Etude de différentes solutions pour la mise en place du Wifi dans la salle des fêtes
D2021-037 Modification du tableau des effectifs
D2021-038 Frais de déplacement de la secrétaire de mairie autorisation de remboursement
D2021-039 Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
D2021-040 Actualisation du montant des cotisations reversées au Comité des Œuvres Sociales (COS)
D 2021-041 – Location de terres agricoles – résiliation du bail à ferme de
D2021-043 Maintenance des blocs de secours, alarme incendie et défibrillateur étude de devis
D2021-044 Numérotation et dénomination des voies étude de propositions
D2021-046 Demande de subvention dans le cadre des CTD
D2021-048 Autorisation des dépenses avant le vote du budget primitif de 2022
D2021-051 Mise en œuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) étude de devis
D2021-052 Colis des anciens et cadeaux de Noël pour les enfants – Dates et modalités d’attribution
D2021-053 Repas des aînés – Dates et étude de propositions
D2021-054 Achat d’un vidéoprojecteur – Etude de devis
D 2021-055 – Location de terres agricoles – attribution d’un bail à ferme – Parcelles B339 et B350
