Délibérations du conseil 2020

D2020-013 Installation du Conseil Municipal

D2020-014 Election délégué et suppléants pour collège électoral en vue élection sénateurs

D2020-015 Election délégués communaux au Secteur Territorial d’Energies Sud-Est du SEHV

D2020-016 Election des délégués communaux à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges

D2020-017 Election d’un délégué titulaire au sien de l’assemblée délibérante du Syndicat Mixte de Gestion du PNR De Millevaches

D2020-018 Désignation des délégués communaux aux associations et organismes divers

D2020-019 Désignation du correspondant en charge des questions de Défense

D2020-020 Désignation du correspondant Pandémie

D2020-021 Désignation des commissions communales

D2020-022 CCID Proposition d’une liste de contribuables à soumettre à la DGFP

D2020-023 Désignation des membres de la commission de contrôle

D2020-024 Participation transport scolaires 2020-2021

D2020-025 Vote des budgets 2020 Principal et Eau Assainissement

D2020-026 Indemnités de fonction versées au Maire et aux Adjoints

D2020-027 Demandes de subvention reçues des différentes associations

D2020-028 Affectation résultat exploitation exercice 2019 Budget Général et Eau Assainissement

D2020-029 Délibération modificative relative à la proposition d’une liste de contribuables pour la CCID

D2020-030 Délibération modificative relative à la désignation de la commission d’appel d’offres

D2020-031 Programme de grosses réparations de la voirie communale 2021 – demande de subvention dans le cadre des CTD

D2020-032 Elagage programme 2020-2023

D2020-033 Décision modificative – Budget Assainissement 2020

D2020-034 Prorogation du régime forestier

D2020-035 Maintenance du défibrillateur, des blocs de secours – Etude de devis

D2020-036 Nettoyage des vitres de la salle des fêtes

D2020-037 Fonds d’accompagnement aux entreprises impactées par la crise sanitaire de l’épidémie de COVID 19

D2020-038 Colis des anciens et cadeau de Noël pour les enfants

D 2020-039 – Mise en place d’un miroir de sortir chez …..

D 2020-040 – Décorations de Noël – Renouvellement du matériel

D2020-041 Délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire

D2020-042 Exercice du Droit Individuel à la Formation (DIF) des Elus

D2020-043 Tarification des locations de la Salle des Fêtes

D2020-044 Café des Amis– Vente parcelles A506 et A916

D2020-045 Modification de la délibération 2020-028 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2019

D2020-046 Autorisation des dépenses avant le vote du budget primitif de 2021

D2020-047 Sections du Petit Bouchet et du Grand Bouchet conventions ingénierie ONF

D2020-048 SPA convention fourrière 2020

D2020-049 Délibération modificative relative à la désignation de la Commission d’Appel d’Offres

D2020-050 Contrat d’assurance statutaire

D2020-051 Service Public de l’Assainissement Non Collectif – adoption du rapport sur le prix et la qualité du SPANC 2019

D2020-052 Fixation du prix de vente de l’eau à la commune de Sussac gérée par la Communauté de Commune Briance Combade

D2020-053 Fixation des prix de vente de l’eau pour 2020

D 2020-054 – Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité