Année 2025

Délibération 2025-001 définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire

Délibération 2025-002 détermination du mode de participation à la prévoyance et du montant de la participation

Délibération 2025-003 Convention de participation dans le cadre de la prévention sociale complémentaire des agents, domaine de la santé, avec le CDG87

Délibération 2025-004 renouvellement de l’adhésion au CAUE pour l’année 2025

Délibération 2025-005 Programme d’élagage 2025 – étude des devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-006 Entretien de la ventilation à la Mairie et la salle des fêtes – étude de devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-007 Dégrèvement facture eau – demande d’un abonné

Délibération 2025-008 convention de délégation de la compétence assainissement collectif

Délibération 2025-009 convention de délégation de la compétence eau

Délibération 2025-010 Mise en place d’un drainage en bordure de voie communale – étude de devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-011 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget principal

Délibération 2025-012 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – Budget eau

Délibération 2025-013 Transfert du résultat du budget eau à la Communauté de Communes des Portes de Vassivière

Délibération 2025-014 Fixation du taux d’imposition 2025

Délibération 2025-015 Proposition de repas des artistes dans le cadre du Festival Culture au Grand Jour – étude de devis et choix du traiteur

Délibération 2025-016 Proposition d’enlèvement des objets valorisables par l’association Le Monde Allant Vers – choix du devis et validation des dates

Délibération 2025-017 Réhabilitation ancienne scierie – étude des orientations proposées par l’ATEC87

Délibération 2025-018 Adhésion au réseau d’informations et d’alertes des collectivités – Panneau Pocket

Délibération 2025-019 Travaux de peinture dans les locaux de la Mairie – étude de devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-020 Approbation de l’assiette des coupes 2025 pour les forêts relevant du régime forestier

Délibération 2025-021 Fixation du taux d’imposition 2025

Délibération 2025-022 Affectation résultats 2024 Budget Principal

Délibération 2025-023 Affectation résultats 2024 Budget Eau

Délibération 2025-024 Vote du BP 2025

Délibération 2025-025 Attribution de subventions 2025 aux associations

Délibération 2025-026 Levée des non conformités (électricité) de la mairie et des bâtiments communaux- étude des devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-027 Remplacement du caisson d’extraction de la ventilation à la Mairie – étude de devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-028 Restauration des vitraux de l’Eglise – étude de devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-029 Renouvellement de l’adhésion au PEFC

Délibération 2025-030 Finalisation du marquage au sol suite aux travaux de réfection de voirie dans le bourg – étude des devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-031 Travaux de grosse réfection des pistes du Puy des Ampiaux et chemin des Crêtes – accord de principe pour lancement du projet

Délibération 2025-032 Transfert de compétence à la CCPV plan local d’urbanisme et documents d’urbanisme en tenant lieu de carte communale

Délibération 2025-033 Admission en non-valeur de créances douteuses

Délibération 2025-034 Mission d’assistance à maitre d’ouvrage pour la réhabilitation de l’ancienne menuiserie et la création d’une halle – étude du devis de l’ATEC87

Délibération 2025-035 Programme d’élagage 2026 – étude des devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-036 Réfection du chemin des Crêtes – Etude des devis et choix de l’entreprise

Délibération 2025-037 Approbation du contrat RGPD avec la société GAIA et nomination du Délégué à la Protection des Données (DPO)

Délibération 2025-038 Recensement 2026 – proposition de recrutement d’un agent recenseur et choix de l’indemnité

Délibération 2025-039 Autorisation de cession de parcelle pour régularisation route du Cheyroux

Délibération 2025-040 Mise en place d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural

Délibération 2025-041 Repas des ainés 2025 – étude des propositions et choix du traiteur

Délibération 2025-042 Cadeaux de noel 2025 des enfants – dates et modalités d’attribution

Délibération 2025-043 Décision modificative – budget principal 2025

Délibération 2025-044 Cession d’un bail à ferme dans le cadre familial – accord de principe 

Délibération 2025-045 Cession d’un bail à ferme dans le cadre familial – accord de principe